portant fixation de la dotation globale de fonctionnement pour l'année 2005 du CARAH de COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/08/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "16/08/2005" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée 2005 de la pouponnière "l'Ermitage" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/08/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du Centre Maternel Ville "l'Ermitage" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/08/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "Espoir" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/08/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du centre maternel mineures "l'Ermitage" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/08/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin